ASSURANCE RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE
- La police de responsabilité civile de l’AMSC est souscrit par Chartis Insurance Company of Canada. L’objectif principal de cette police est de fournir une assurance responsabilité générale relativement au dommage matériel des tiers et aux réclamations pour dommages corporels, contre l’AMSC en soi. Toutes les opérations de l’organisation sont couvertes, y compris l’administration, les stages, le PDP, etc.
Cette police couvre également la Fédération des entraîneurs de ski du Canada et ses membres. Depuis le 1er novembre 2009, l’ACMS et ses membres ne sont plus protégés par la police de responsabilité générale de l’AMSC. Toute question à ce sujet doit être acheminée à l’ACMS directement.
L’objectif secondaire de la police de responsabilité de l’AMSC est de fournir une couverture excédentaire à celle offerte par les employeurs. La police de l’AMSC servira d’assurance supplémentaire à toute autre assurance en place pour les membres actuels de l’AMSC et de la FESC.
La police protègera les membres dans bon nombre de situations y compris le ski pratiqué de façon récréative ou l’enseignement dans une école de neige ou au sein d’un club. Si un membre enseigne au moment de l’incident, la police de l’employeur s’applique en premier lieu pour protéger le membre. Toutefois, si la couverture de l’employeur est inadéquate (exemple : garantie épuisée) c’est la politique de l’AMSC qui s’applique. Si un incident survient alors que le membre pratique le ski de façon récréative, la police propriétaires ou locataires occupants du membre s’applique d’abord et la police de l’AMSC s’applique ensuite.
- L’assurance responsabilité générale de l’AMSC ne s’appliquera pas aux écoles de neige ou aux clubs non assurés qui emploient les membres actuels. Chaque école de neige doit posséder sa propre assurance responsabilité civile. Aussi, la politique de l’AMSC ne couvre pas les membres de l’AMSC ou de la FESC dans le cadre d’activités d’entraînement ou d’enseignement contractuelles. Il est possible d’obtenir une autre protection pour ces activités; l’AMSC recommande fortement aux membres qui se livrent à ce genre de pratique de se procurer une protection indépendante. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la couverture pour moniteurs et entraîneurs contractuels ou indépendants, ou pour les écoles de neige ou camps de ski, veuillez communiquer avec M. Sandy Millar au 1 604 692-4843 ou lui envoyer un courriel à l’adresse suivante : sandy.millar@marsh.com.
- Ce document est un sommaire partiel qui a pour but d’expliquer l’application des couvertures d’assurance responsabilité pour nos membres et ne remplace pas le libellé complet de la police. En cas de divergence entre le document explicatif et ce sommaire partiel, la version officielle du libellé prévaudra.
-
ASSURANCE ACCIDENT, DÉCÈS ET INVALIDITÉ
- Le régime d’assurance accident, décès et invalidité prévoit le versement de prestations en cas d’accident. En tant que membre en règle, âgé de moins de 70 ans, de l’AMSC et la FESC, vous êtes assuré (sujet à toutes restrictions et limitations décrites dans la police), lorsque vous exercez les fonctions normales et régulières liées à votre travail de moniteur ou d’entraîneur et pour lesquelles vous recevez une rémunération (à l’emploie d’une école de glisse ou club de ski).
L’assurance couvre aussi le déplacement de votre résidence aux lieux où vous exercez vos fonctions et vice versa sur un trajet normal et raisonnable, sans délai ou arrêt. Vous n'êtes pas couvert lorsque vous participez à des stages pour lesquels vous ne recevez pas de rémunération de la part de votre employeur.
Il est important de soumettre votre réclamation le plus tôt possible, tout en respectant les délais prescrits, le cas échéant, pour chacune des sections décrites dans la police. Cependant, aucune réclamation ne sera admise après un délai de trois cent soixante-cinq (365) jours suivant la date de l'accident ou le début de l'invalidité.
- Veuillez cliquer ici pour consulter la version intégrale de la police d’assurance accident, décès et invalidité.
-
- Pour toutes questions au sujet de la couverture d’assurance responsabilité générale ou de l’assurance accident, décès et invalidité, veuillez communiquer avec Madame Frances Dion au 1 800 811-6428, poste 231 ou par courriel à l’adresse suivante : frances@snowpro.com.
-
-
PROGRAMMES D’ASSURANCE AUTO ET HABITATION
Membres qui résident au Québec seulement :
- Votre police d’assurance auto et habitation doit-elle être renouvelée? Pourquoi ne pas vous adresser à GPL Assurance afin d’obtenir une évaluation gratuite? En tant que membre en règle, vous profitez non seulement de tarifs préférentiels, mais aussi d’un service hors pair. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec eux au 450 978-4446, ou visitez leur site Internet au www.gplassurance.com.
Membres qui résident à l’extérieur du Québec :
AMSC
FESC
ACMS