Assurance responsabilité générale

 

La police de responsabilité civile de l’AMSC est souscrit par Lloyd's of London. L’objectif principal de cette police est de fournir une assurance responsabilité générale relativement au dommage matériel des tiers et aux réclamations pour dommages corporels, contre l’AMSC en soi. Toutes les opérations de l’organisation sont couvertes, y compris l’administration, les programmes nationaux, les comités régionaux ainsi que leurs activités, etc.

L’objectif secondaire de la police de responsabilité de l’AMSC est de fournir une couverture excédentaire à celle offerte par les employeurs, tels que les stations de ski et écoles de neige. La police de l’AMSC servira d’assurance supplémentaire à toute autre assurance en place pour les membres actuels de l’AMSC.

La police protègera également les membres dans bon nombre de situations y compris le ski pratiqué de façon récréative ou l’enseignement dans une école de neige. Si un membre enseigne au moment de l’incident, la police de l’employeur s’applique en premier lieu pour protéger le membre. Toutefois, si la couverture de l’employeur est inadéquate (exemple: garantie épuisée) c’est la politique de l’AMSC qui s’applique. Si un incident survient alors que le membre pratique le ski de façon récréative, la police propriétaires ou locataires occupants du membre s’applique d’abord et la police de l’AMSC s’applique ensuite. Le cas échéant, l'AMSC encourage fortement les membres à posséder leur propre assurance pour propriétaire ou locataire comprenant une responsabilité civile personnelle.

L’assurance responsabilité générale de l’AMSC n'interviendra pas auprès écoles de neige non assurées qui emploient les membres actuels. Chaque école de neige doit posséder sa propre assurance responsabilité civile. Aussi, la politique de l’AMSC ne couvre pas les membres de l’AMSC dans le cadre d’activités d’entraînement ou d’enseignement contractuelles. 

La politique de l'AMSC ne couvre pas les activités d'enseignement contractuelles des membres de l'AMSC. Cette activité n'est pas générallement approuvée dans les stations de ski au Canada, or les membres qui souhaitent le faire sont encouragées à avoir une entente au préalable avec la station de ski hôte. 

La police d'assurance responsabilité de l'AMSC offre une couverture mondiale aux membres qui sont Résidents canadiens. Toutes poursuites contre l'AMSc ou ses membres doit être initiée au Canada pour que la police s'applique. Les membres étrangers doivent s'assurer de prendre leur propre couverture d'assurance indépendante pour les activités qui se déroulent à l'extérieur du Canada.

Ce document est un sommaire partiel qui a pour but d’expliquer l’application des couvertures d’assurance responsabilité pour nos membres et ne remplace pas le libellé complet de la police. En cas de divergence entre le document explicatif et ce sommaire partiel, la version officielle du libellé prévaudra.

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